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Homme clé / En savoir plus sur l' assurance homme clé

L’assurance Homme-Clé prévoit le versement immédiat d'un capital en cas de décès ou d'invalidité permanente et totale. homme clé

Définition de l'assurance homme clé : Article extrait de News-assurances.
Conditions d’adhésion : Entreprise soumise à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu au titre des BIC.
Bénéficiaire : L’entreprise, (dans une entreprise individuelle, l’exploitant ne peut pas être le bénéficiaire).
Qui paye la prime ? : L’entreprise homme clé

Demande de devis assurance homme clé

Une assurance « homme clé » pour quels besoins ?

L’assurance homme clé : homme clé

• Finance le remplacement de l’homme-clé homme clé
• Compense la baisse de résultat prévisionnel homme clé

Versement d’une prestation à l’entreprise en cas de cessation brutale d’activité de l’homme clé pour palier son absence : homme clé

• Prestation forfaitaire en cas de décès homme clé
• Ou indemnitaire en cas d’arrêt de travail ou invalidité homme clé

Une assurance « homme clé » pour qui ?

Toute personne jouant un rôle déterminant dans le fonctionnement de l'entreprise, la réalisation du chiffre d'affaires et du résultat: homme clé

• Le ou les dirigeants effectifs dans les petites et moyennes entreprises homme clé
• Collaborateur contribuant de manière importante au chiffre d'affaires homme clé
• Collaborateur détenant un savoir faire spécifique lié à l'objet social : les personnes, qui, dans l'entreprise, possèdent ou maîtrisent un art, une science ou une technique directement lié à l'objet social. homme clé

En pratique, il faut déterminer au vu des circonstances de fait les personnes susceptibles d'avoir la qualité d'homme clé. homme clé

Une assurance « homme clé » pour quels risques ?

• Arrêt de travail de l’homme clé homme clé
• Invalidité de l’homme clé homme clé
  Perte totale et irréversible d’autonomie, invalidité permanente totale, incapacité temporaire totale de travail et invalidité permanente partielle homme clé
• Décès de l’homme clé homme clé

Qui sont les intervenants au contrat ?

• Le souscripteur est l'entreprise homme clé
• L'assuré peut être toute personne ayant un rôle déterminant dans l'entreprise homme clé
• Le bénéficiaire est l'entreprise afin de compenser la chute du CA, perte d'exploitation, augmentation des charges, perte de confiance des clients, banquiers, fournisseurs… homme clé

Le régime fiscal

Les cotisations garantissant le versement d’un capital ou d’une indemnité prédéterminée sont déductibles des résultats imposables des exercices en cours à la date de leur échéance. (Art 39 du CGI). homme clé
Les primes sont non déductibles pour les BNC homme clé
Intégration des cotisations au compte de charges externes 616 du compte d’exploitation homme clé
Le capital décès versé constitue un profit exceptionnel et peuvent être étalées en parts égales sur 5 années, sur option. homme clé

Le calcul du montant de l'assurance

Comment déterminer le montant à assurer pour couvrir le risque de perte de l’homme-clé ?
Le calcul du capital est basé sur :homme clé

• Le résultat net homme clé
• Le chiffre d’affaires homme clé
• Et la masse salariale de l’entreprise ainsi que sur la rémunération du collaborateur à assurer. homme clé

Le capital peut également être : homme clé

• Majoré en fonction des parts détenues dans l’entreprise par l’homme-clé homme clé
• Ajusté suivant le secteur d’activité de l’entreprise. homme clé